Présentation de la marque LES SELECTIONS HONORE LARTISAN
Déposée le 25 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES SURGELES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES SELECTIONS HONORE LARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES SURGELES domicilié(e) Siège social: Les Verchères, 43200 YSSINGEAUX (dossier no 2061867) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 797 518 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES domicilié(e) (dossier no 2061867) - France.
La marque LES SELECTIONS HONORE LARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LES SELECTIONS HONORE LARTISAN est expirée depuis le 17 janvier 2006.
COMPAGNIE FRANCAISE DES SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : TIME CROQ'VIENNOISERIE
COMPAGNIE FRANCAISE DES SURGELES (S.A.) - Siège social: Les Verchères, 43200 YSSINGEAUX (dossier no 2061867) - France - SIREN 311797518
COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES - (dossier no 2061867) - France
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1996 n°2061867 - Publication au BOPI 1996-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04
Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243195 - Publication au BOPI 1997-09-23
Tous produits alimentaires frais, en conserves ou surgelés, et en particulier, patisseries et ingrédients pour patisseries, quenelles, quiches, pizzas, plats cuisinés, légumes, fruits, jus de fruits, crustacés, herbes aromatiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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